RÉGIMES DOUANIERS DES MARCHANDISES

| Objectifs pédagogiques

• Permettre aux participants une meilleure maitrise des régimes douaniers des marchandises.

• Comment choisir un régime douanier qui correspondrait au mieux a une situation donnée ?

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| Durée: 2 Jours

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| Les plus de cette formation

+ Form'Action: Les participants pourront exposer leurs problématiques pour que des solutions concrètes leur soient proposées.

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| Programme 

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I. La mise en libre pratique

 

II. Les régimes particuliers

A. Le transit

B. Le stockage

1. Entreposage douanier

2. Zones franches

C. L’utilisation spécifique

1. Admission temporaire

2. Destination particulière

D. Transformation

1. Perfectionnement actif

2. Perfectionnement passif

 

III. L’exportation

 

IV. Cas pratiques relevant de votre secteur d’activité