GÉRER LA CHAÎNE DES DOCUMENTS EXPORTS ET S'ADAPTER A LA DEMATERIALISATION

| Objectifs pédagogiques

• Identifier les émetteurs et les sources d’information

• Savoir rédiger, donner les instructions de rédaction et contrôler les documents

• S’adapter à l’émergence des e-docs

• Accélérer la livraison, le dédouanement et le paiement des marchandises

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| Durée: 2 Jours

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| Les plus de cette formation

+ Form'Action: Les participants pourront exposer leurs problématiques pour que des solutions concrètes leur soient proposées.

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| Programme 

I/ Les documents commerciaux

• la facture pro forma et la confirmation de commande

• la facture commerciale et la liste de colisage

• le bordereau de livraison

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II/ Les principaux formulaires douaniers

• les déclarations d’exportation, d’importation et de transit

(EX, IM, CO, EU, T), la DEB, la DES

• les autres formulaires CERFA (morceaux choisis) : demandes, licences et déclarations

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III/ Les documents relatifs à l’origine des marchandises

• les attestations « bona fide » sur papier à en-tête

• le certificat d’origine modèle communauté européenne

• les certificats (EUR1 - ATR - EUR-MED) et la déclaration d’origine sur facture (DOF)

• le certificat d’importation SPG FORM A

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IV/ Les documents de transport

• les titres de transports : CMR, CIM, LTA/AWB, …

• les connaissements maritimes et autres documents (sea way bill, FCR FIATA, FBL FIATA)

• le bordereau d’instruction au transitaire

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V/ Autres documents

• le certificat d’inspection, d’assurance, les certificats sanitaires et phytosanitaires, les documents relatifs au transport des matières dangereuses, le carnet ATA, …

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VI/ La dématérialisation des documents du commerce international (e-docs)

• les outils de la dématérialisation des documents

• la dématérialisation des documents d’accompagnement des marchandises (factures, documents de transport et d’assurance, CO et EUR1, bordereaux de cargaison, …)

• signature, visas électroniques et télé procédures

• dématérialisation du CREDOC et des logiciels de traitement des commandes export